conditions générales de ventes

Bienvenue sur notre site « BleeckerPress.com »

ci-après le « Site ».

Nous créons et commercialisons des produits, services et prestations de nos marques (collectivement et indistinctement dénommés, « Produits ») sur notre Site.

Les présentes conditions générales de ventes (« Conditions Générales ») s’appliquent à tout Client de notre Site pour l’ensemble de nos Produits dans le cadre d’une vente à distance et s’appliquent aux seuls consommateurs au sens qu’en donnent la loi et la jurisprudence agissant exclusivement pour leur propre compte. Nos Conditions Générales sont complétées par nos Conditions d’Utilisations, notre Politique de Confidentialité et de protection des Données ainsi que notre Politique de Gestion des Cookies, accessibles sur notre Site, et que nous vous invitons à lire attentivement.

Par « Société », « nous », « notre », « nos », il convient d’entendre Bleecker Press, société par actions simplifiée existant en vertu de la législation française, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris (France), dont le siège social sis au 31 Avenue de Ségur — 75007 Paris (France).

Par « utilisateur », « client », « vous », « vos », « votre », il convient d’entendre toute personne naviguant et/ou utilisant notre Site, ses Services et/ou ses Contenus.

Par « commande », il convient d’entendre tout achat de Produit effectué sur notre Site.

Nos Conditions Générales s’appliquent à tout contrat régissant la vente de nos Produits depuis notre Site et conclu à distance que ce soit :
— par l’intermédiaire de notre Site identifié par le nom de domaine « BleeckerPress.com » ;
— par e-mail, par l’intermédiaire de notre Service Client, confirmé par un bon de commande qui vous est adressé par e-mail.

S’agissant de la conclusion d’une Commande via notre Site, vous déclarez avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales avant passation de la Commande — cette déclaration devant être confirmée lors de chacun de vos achats où il vous sera demandé de matérialiser votre acceptation en cochant la case « J’accepte les Conditions Générales applicables » ; la validation de votre Commande vaut donc pour acceptation des présentes, ce, sans restriction ni réserve.

S’agissant de la

conclusion d’une Commande par e-mail, celle-ci est conclue sous la condition suspensive de l’acceptation préalable, par téléphone ou par e-mail, des présentes Conditions Générales.

Nous pouvons à tout moment, sans qu’un délais de préavis quelconque soit nécessaire, mettre à jour ou modifier tout ou partie de nos Conditions Générales — étant cependant établi que nous publierons toujours sur notre Site la version la plus récente de ces Conditions et vous indiquerons la date de « Dernière Mise à jour » afin que vous ayez clairement connaissance de la date à laquelle des changements éventuels ont pu intervenir.

Cependant, dans l’hypothèse où, postérieurement à la date de modification ou de suppression des Conditions Générales sur notre Site, une version erronée des Conditions Générales demeureraient néanmoins accessibles au public via d’autres site internet ou par tout autre moyen que ce soit autre que notre Site, ces dernières ne seraient plus opposables à notre Société pour toute commande passées après la dite suppression ou modification.

Aussi, il est expressément convenu que les Conditions Générales applicables à la vente d’un Produit pour un Client sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente, c’est-à-dire au moment de la validation de votre commande.

Conformément aux dispositions de l’article 1127–1 du Code civil, nous vous rappelons que vous pouvez conserver les présentes Conditions Générales en les enregistrant sur votre ordinateur, tablette, téléphone, etc., ou en les imprimant.

Nos Produits sont exclusivement destinés à être vendus à un acheteur final, personne physique, agissant exclusivement pour ses besoins personnels et sans rapport direct avec une activité commerciale, de quelque nature qu’elle soit à l’exclusion le cas échéant, et sous réserve d’un accord exprès écrit de notre Société, d’un revendeur ou intermédiaire agréé agissant pour le compte de revendeur de notre Société (dénommés, « Clients »).

En conséquence, avant toute passation de commande, vous certifiez, en tant que Client, que vous agissez et agirez toujours en tant que consommateur final et que vous n’avez, en aucun cas, l’intention de revendre nos Produits dans un but commercial. Vous certifiez en outre avoir la pleine et entière capacité juridique et légale de contracter avec notre Société, notamment conformément aux engagements prévues aux présentes Conditions Générales.

Nous ne pouvons en aucun cas être tenue de vérifier la capacité juridique de nos Clients. En conséquence, dans l’hypothèse où une personne ne disposant pas de la capacité juridique passerait une Commande de Produits sur notre Site, ses responsables légaux, quels qu’ils soient, assumeraient la pleine et entière responsabilité de cette commande et notamment, en vue d’honorer le règlement.

Nous apportons le plus grand soin dans la présentation et la description de nos Produits sur notre Site, dans la limite de la technique disponible et dans le respect des meilleurs standards de notre profession. L’ensemble des informations relatives aux Produits susceptibles d’être ou vendus sur notre Site sont ainsi disponibles sur la page produit correspondante et sont conformes aux prescriptions requises par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les visuels et photographies de Produits, que nous mettons à votre disposition sur notre Site, peuvent légèrement différer de la réalité, en fonction de spécificités et conditions indépendantes de nos pouvoirs, et notamment de la qualité de l’équipement que vous utilisez pour accéder à notre Site ou des conditions de paramétrage d’affichage de votre appareil téléphonique. Aussi, nous vous rappelons que ces visuels et photographies sont fournis à titre purement illustratif et n’ont aucune valeur contractuelle, la responsabilité de notre Société ne pouvant en aucun cas être engagée à ce titre.

Nos offres de Produits et leur prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur notre Site, dans la limite des stocks disponibles. Cependant, nous vous rappelons que des erreurs ou des modifications exceptionnelles peuvent exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs clients. Aussi, en tout état de cause, et dans l’hypothèse de l’indisponibilité, totale ou partielle, d’un Produit après la passation de votre Commande, vous en serez informé par e-mail, ce, dès que possible.

En cas d’annulation totale de votre Commande, et selon le mode de paiement que vous avez choisi, notre Service Client prendra contact avec vous pour vous informer d’une telle annulation de votre Commande et procéder à son remboursement qui interviendra dans les plus brefs délais.

En cas d’annulation partielle de votre Commande, vous serez livré des Produits disponibles. Notre Service Client prendra alors contact avec vous pour vous informer d’une indisponibilité de certains Produits commandés et procédera, le cas échéant au remplacement des autres Produits ou au remboursement des Produits indisponibles dans les plus brefs délais.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de retirer tout Produit de notre Site, sans préjudice toutefois des Commandes passées par nos Clients.

Nous pouvons être amenés à vous proposer ponctuellement des promotions, offres spéciales ou ventes privées. Le cas échéant, les conditions de telles promotions, offres spéciales ou ventes privées seront spécifiées explicitement sur notre Site, et notamment, sans que cela ait un caractère limitatif, les dates de début et de fin de ces offres spéciales, promotions ou ventes privées.

Les prix que nous indiquons sur notre Site sont établis en Euros et s’affichent, normalement, en fonction de votre adresse IP. Ces prix s’entendent toutes taxes comprises, hors frais de traitement, d’expédition ou de livraison.

A toutes fins utiles, nous vous rappelons que nous nous réservons le droit de modifier les prix de nos Produits, à tout moment et sans préavis — les prix facturés étant ceux en vigueur à la date de votre Commande.

En outre, à ce jour, nous ne proposons pas de service de remboursement de T.V.A. pour les achats qui pourraient être éligibles à la détaxe. Si cela devenait possible, nous ne manquerons pas de vous l’indiquer.

La passation d’une Commande sur notre Site est soumise au respect d’une procédure spécifique mise en place par notre Société, concrétisée par une succession de pages écrans vous indiquant les différentes étapes que vous devez impérativement suivre afin de valider votre Commande. Ainsi, vous aurez, à chaque moment avant la validation effective de votre Commande, la possibilité de vérifier le détail de celle-ci, le prix global, et, si nécessaire, de procéder à la correction d’éventuelles erreurs.

Vous pouvez choisir un ou plusieurs Produit(s) proposé(s) à la vente sur notre Site, étant rappelé que, conformément à l’article L111–1 du Code de la consommation, vous pouvez préalablement à votre Commande prendre connaissance sur notre Site des caractéristiques essentielles des Produits que vous souhaitez commander — le choix et l’achat d’un Produit relevant de votre seule et entière responsabilité.

Aussi, vos Commandes seront reçues en français ou en anglais uniquement, selon les conditions suivantes :

Par internet sur notre Site.
Vous pouvez passer Commande depuis notre Site sous réserve du strict respect des éléments suivants :
— vous sélectionnez les Produits que vous souhaitez commander, en validant notamment leur identification et en indiquant la quantité souhaitée — ces Produits s’ajoutent alors à votre « Panier » ;
— vous pouvez librement modifier votre « Panier », modifier les quantités commandées ou ajouter un nouveau Produit en cliquant sur les éléments correspondant ;
— une fois que votre sélection est finalisée, et, lorsque vous souhaitez valider la composition de votre Panier, vous devez vous identifier, étant expressément rappelé que vous pouvez également, vous identifier avant de commencer votre sélection de Produits ;
— vous devez par la suite fournir un certain nombre d’informations nécessaires au traitement de votre commande ainsi que le mode de livraison choisi, lorsque cela est possible ;
— une fois ces informations régulièrement saisies et validées, le montant total de votre commande, incluant le prix des Produits et les frais de ports éventuels, se met à jour et s’affiche automatiquement ;
— vous devez alors vérifier l’exactitude de votre sélection de Produits et des informations que vous avez fournies ;
— une fois le processus ci-avant détaillé terminé, et, après accepté l’intégralité des présentes Conditions Générales, vous pouvez cliquer sur le bouton « Valider ma commande » afin de confirmer définitivement votre commande.

Lors de votre première Commande ou de votre visite sur notre Site, vous aurez la possibilité de vous créer un compte client (« Compte Client »). Pour se faire, vous devrez remplir un formulaire en indiquant notamment vos noms et prénoms, votre adresse e-mail et un mot de passe qui vous servirons pour vous identifier sur notre Site. Votre identifiant et votre mot de passe sont strictement personnels et confidentiels et vous vous engagez à ne jamais les communiquer ou divulguer à quelque personne que ce soit.

Les informations qui nous ainsi communiquées dans le cadre de la création de votre Compte Client, ou lors de chacune de vos Commandes, doivent toujours être complètes, exactes et à jour. Vous ne devez en aucun cas usurper l’identité d’un Tiers ou modifier votre âge. A toutes fins utiles, nous vous rappelons que nous ne serons en aucun cas tenue responsable d’une erreur de saisie de votre part, et notamment dans le cas où cela ne permettrait pas le traitement de votre Commande par notre Société.

En tout état de cause, dans le cadre de la création de votre Compte Client, la collecte de vos données personnelles est réalisée suivant les modalités définies dans notre Politique de Confidentialité.

Si vous disposez d’un Compte Client, vous devez simplement vous identifiez pour finaliser votre Commande. Si vous ne disposez pas encore d’un Compte Client, nous vous inviterons à en créer un. La création d’un Compte Client vous permettra notamment de :
— suivre vos Commandes et l’historique ;
— ajouter ou modifier vos adresses de facturation et de livraison.

Enfin, si vous disposez d’un Compte Client, vous pouvez à tout moment demander la désactivation de votre Compte Client en nous envoyant un e-mail adressé au Service Client. Après la désactivation de votre Compte Client, vous pourrez en créer un nouveau Compte par la suite à tout moment.

Il vous est préalablement rappelé que toute Commande réalisée sur notre Site est réservée à une clientèle de personne physique non professionnel et pour son usage personnel, ou à des fins de cadeaux. Pour cette raison, nous ne vendons ses Produits que dans des quantités correspondant aux besoins moyens d’un consommateur final. En outre, conformément à l’article L121–11 du Code de la consommation, nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler, pour un motif légitime, toute Commande dont le nombre de Produit ou le montant à payer, pour une seule ou pour plusieurs Commandes cumulées, ne correspondrait pas aux besoins moyens d’un consommateur final, ou, dans l’hypothèse où une Commande laisserait supposer qu’une activité économique est réalisée par le Client en lien avec les Produits commandés, ou, plus généralement, toute Commande anormale.

Nous serons également en droit de refuser toute Commande effectuée par un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une Commande antérieure ainsi que toute Commande non conforme aux présentes Conditions Générales.

Dans ces hypothèses, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone à l’aide des informations transmises par vous lors de votre Commande.

Une fois votre Commande validée, nous vous en accuserons réception sans délai par un e-mail envoyé à l’adresse que vous nous avez communiquée. A cet effet, il est expressément rappelé, à toutes fins utiles, qu’en acceptant les présentes Conditions Générales et conformément aux dispositions de l’article 1126 du Code civil, vous acceptez expressément et de façon irrévocable que l’usage de courrier électronique vaut pour confirmation et acceptation par notre Société de votre commande.

Cet accusé de réception reprend notamment le numéro de votre commande, le montant total de la commande ainsi que les informations relatives aux traitements et conditions de livraisons de votre commande ainsi que les caractéristiques essentielles et quantités de chaque Produit acheté.

Dans l’éventualité où un Produit serait indisponible après la passation de votre Commande, vous en serez informé par e-mail. Votre Commande et la paiement seront alors, selon le cas, totalement ou partiellement annulés.

Nous vous conseillons de conserver, pour chaque Commande passée sur notre Site, copie des éléments relatifs à votre Commande.

Il est également rappelé que nous ne pouvant en aucun cas être responsable d’une erreur saisie de votre part et qui ne permettrait pas la réception de ces éléments de confirmation de votre Commande.

Enfin, nous vous rappelons que toute Commande passée sur notre Site un jour non-ouvrable ne sera traitée que le jour ouvrable suivant.

Sans préjudice de l’exercice de votre droit de rétractation, tel que prévu ci-après, toute modification ou annulation de Commande est impossible. Une fois votre Commande confirmée, il ne vous sera plus possible de modifier quelque détail que ce soit et notamment votre adresse de livraison.

Lorsque vous passez une Commande sur notre Site, celle-ci doit être réglée immédiatement au moment de sa passation, étant rappelé qu’en cas d’indisponible d’un Produit, les conditions ci-avant établies s’appliqueront.

Nous acceptions les règlements par carte bancaire, via notre partenaire Stripe ou PayPal, selon votre choix, émise par les organismes Visa, Mastercard, Carte Bleue, Maestro et American Express — tout paiement par carte bancaire devant être obligatoirement effectué avec une carte bancaire dont vous êtes titulaire.

Nous nous engageons à maintenir en permanence les normes les plus hautes en matière de sécurité des transactions financières depuis notre Site.

A toutes fins utiles, nous vous rappelons que nous n’avons jamais accès à vos données bancaires. En effet, seul nos partenaires bancaires disposent d’un accès à ces informations confidentielles, par exemple, numéro de carte, date de validité, code secret, et ces éléments d’informations ne peuvent jamais être consultés par notre Société.

Vous disposez d’un droit de rétractation que vous pouvez exercer dans un délai de 15 (quinze) jours francs à compter de la réception de votre Commande. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision dans le délai susvisé en nous adressant un e-mail avec accusé de réception.

En ce cas, après échange avec notre Service Client, le Produit concerné devra être retourné dans son état d’origine, inchangé, inutilisé, en très bon étant, dans son emballage d’origine, avec ses étiquettes originales attachées et tous les accessoires et documents connexes, par exemple sans que cela ait un caractère limitatif, le certificat d’authenticité du Produit, et, le cas échéant, dans sa boîte en bon état.

Les Produits renvoyés dans le cadre de votre droit de rétractation doivent être retournés par vos soins, à vos frais, à l’adresse indiquée par notre Service Client, au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date de leur réception, le cachet de notre transporteur faisant foi.

Si un Produit retourné ne remplit pas les conditions de retour susmentionnée, nous vous renverrons ce produit à l’adresse que vous avez indiqué dans le formulaire de retour, ou si cette adresse n’est pas valide, à l’adresse communiquée lorsque vous avez passé votre Commande. Ce retour aura lieu dans les 30 (trente) jours à compter de la date à laquelle nous vous avons informé du rejet du Produit retourné, sauf en cas de Force Majeure, d’évènement hors de notre contrôle raisonnable ou de toute autre circonstance imprévisible.

Nous vous rembourserons tous les montants réglés pour l’achat du Produit retourné, à l’exception des frais de renvoi des Produits qui sont à votre charge, dans les 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle nous aurons reçu le Produit retourné par vos soins ou de la date à laquelle vous aurez fourni la preuve que vous nous avez retourné le Produit — la date retenue étant celle du premier de ces faits. Nous vous rembourserons en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé lors de votre Commande, aucun remboursement en espèce ne pouvant intervenir.

Certains Produits sont exclus du droit de rétractation et ce notamment, sans que cela ait un caractère limitatif, pour des questions de santé d’hygiène, conformément à l’article L221–28 du Code de la consommation qui prévoit que « le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».

En outre, conformément aux dispositions légales, vous ne pouvez exercer votre droit de rétraction pour les produits sur-mesure ou fabriqués selon vos spécifications, les Produits susceptibles d’être facilement détériorés ou périssables, les Produits qui ne peuvent être retournés en raison de leur nature, par exemple sans que cela ait un caractère limitatif, les produits cosmétiques ou pour des raisons d’hygiène, ainsi que tout autre Produit expressément mentionné comme étant non-retournable au moment de la soumission de votre Commande (collectivement et indistinctement, « Produits non retournables »).

Vous reconnaissez donc ne pas pouvoir faire valoir votre droit de rétractation légal sur les Produits entrant dans cette catégorie ainsi que pour les Produits Personnalisés tels que ci-avant définis. Ces dispositions s’appliqueront sans préjudice des garanties légales prévues aux présentes.

Conformément à l’article L215–1 du Code de la consommation, et dans l’hypothèse où notre Société n’aurait pas respecté le délai de livraison indiqué dans l’email de confirmation qui vous est adressé, à l’exclusion de tout retard du par le transporteur, vous disposez du droit, sous réserve des dispositions ci-après établies, d’annuler votre Commande, à condition de nous en avertir par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à notre Service Client et sous réserve qu’une première mise en demeure déjà adressée par lettre recommandée avec accusé de réception nous enjoignant la livraison dans les meilleurs délais soit demeurée sans effet.

Dans cette hypothèse, votre Commande sera annulée dès réception par notre Service Client de la lettre recommandée nous notifiant ladite annulation et ce sauf à ce que la Commande ait été effectivement livrée à la date de réception dudit courrier par notre Service Client.

Nonobstant ce qui est dit ci-avant, aucune annulation ne sera possible en cas de retard de livraison dû à une erreur d’adresse imputable au Client ou suite à un manque d’information.

En cas d’annulation, conformément aux dispositions du présent article, nous vous rembourserons de la totalité des sommes versées par vous dans le cadre de votre Commande, incluant les frais de livraisons, et ce au plus tard dans un délai de 14 (quatorze) jours suivant la date à laquelle nous recevons la lettre recommandée dans laquelle vous nous notifiez l’annulation de votre commande.

Sans préjudice des droits dont vous disposez en application des dispositions légales relatives à votre droit de rétractation, et à l’exception des Produits non-retournables ou non-couvert par ce droit, nous n’acceptons pas les échanges de Produits.

Nous garantissons l’authenticité de tous les Produits vendus sur notre Site.

Nos marques, qu’elles soient figuratives ou non, les marques de nos services, les noms de domaines, les logos utilisés sur nos Produits ou sur notre Site, les accessoires d’accompagnement, les emballages, enregistrés ou non, les photographies, illustrations, images relatives aux Produits, les noms commerciaux ou non-commerciaux, sont et resteront en tout temps notre propriété exclusive, ou le cas échéant, celle de nos concédants de licence, et sont protégés notamment, sans que cela ait un caractère limitatif, par les lois applicables relatives aux droits d’auteur, aux marques et autres lois sur la propriété intellectuelle dans le monde entier.

Nous nous réservons tous nos droits à cet égard. Aucune disposition, quelle qu’elle soit, ne peut être considérée comme vous concédant une licence ou un droit quelconque à cet égard.

Si vous constatez qu’un Produit vendu sur notre Site présente un défaut de fabrication ou n’est pas conforme à sa description, à l’exclusion toutefois de toute non-conformité à la confirmaient ou l’acceptation de votre Commande ou aux défauts apparents qui auraient dû être identifiés et indiqués au moment de la livraison de votre Commande, nous vous invitons à contacter sans délai notre Service Client afin d’organiser la réparation ou l’échange du Produit.

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données personnelles communiquées dans le cadre de la passation de votre Commande, conformément aux présentes Conditions Générales, à notre Politique de Confidentialité et dans le respect des dispositions légales notamment de la loi « Informatique et Libertés » n°78–17 du 6 janvier 1978.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles que vous pouvez exercer à tout moment en nous contactant par e-mail à Privacy@BleeckerPress.com.

Nous vous informons que vos données seront traitées et utilisées dans la limite de ce qui est nécessaire au bon fonctionnement de nos services et notamment du traitement de votre Commande et conservées à titre de preuve au contrat, comme elles pourront également être communiquées, ce que vous acceptez expressément et irrévocablement, par notre Société à tout tiers fabricants, gérants ou traitant les Produits et ce en vue de permettre le traitement et l’expédition de votre Commande conformément aux présentes Conditions Générales ainsi que pour procéder à l’envoi d’e-mail contenant des offres, le cas échéant, commerciales ou pour vous tenir informés dans le cadre de newsletter de l’actualité de nos Produits ou de notre Société.

Dans le cadre de la gestion et du suivi des Commandes passées sur notre Site, nous sommes amenés à collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant. Ces informations, destinées aux personnes et entités habilitées par leur fonction à en connaître, et le cas échéant aux tirs habilités, sont nécessaires au traitement et au suivi de vos demandes et/ou Commandes, afin notamment de mieux répondre à votre attentes ainsi qu’à la prévention de toute utilisation frauduleuse d’identité.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires, notamment la Loi Informatique et Libertés et le Règlement européen sur la Protection des données du 27 avril 2016, toute personne dont les données font l’objet d’un traitement dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de limitation, de suppression ou de rectification pour motifs légitimes le concernant. Ces conditions de traitement et ces droits sont détaillés dans notre Politique de Confidentialité dont nous vous invitons à prendre connaissance.

Notre service client (« Service Client ») est accessible par e-mail ou par téléphone et disponible du lundi au vendredi, de 11 heures à 15 heures (heure française) aux coordonnées suivantes :

ServiceClient@BleeckerPress.com

Nous ne pouvons en aucun cas être responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de Force Majeure ou reconnu comme telle par le Code civil et/ou la jurisprudence des tribunaux français.

Les présentes Conditions générales sont rédigées, régies et doivent être interprétées conformément au droit français, et notamment, sans que cela ait un caractère limitatif, conformément au Règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008.

La version originale des présentes Conditions Générales est rédigée en langue française et il n’existe aucune traduction.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour, à notre seule discrétion et sans qu’un préavis soit nécessaire, tout ou partie de nos Conditions Générales — étant expressément établi que nous publierons toujours sur notre Site la plus récente version de ces Conditions Générales en indiquant la mention « Dernière version mise à jour le » afin de vous permettre d’en prendre connaissance.

Nous vous invitons ainsi à consulter régulièrement les présentes afin de demeurer toujours informé(e) de tout changement éventuel dans la mesure où ils vous sont opposables.